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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA
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SA.S. S.I.G.M.A
Marque expirée - Marque en non vigueur

SA.S. S.I.G.M.A
SIGMA SAS

Numéro de dépôt :
3557745
Date de dépôt :
20/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2018
SA.S. S.I.G.M.A de SIGMA

Présentation de la marque SA.S. S.I.G.M.A

Déposée le 20 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SA.S. S.I.G.M.A »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGMA domicilié(e) 462 ROUTE DE SAINT SAUVEUR,31620 CEPET - 31620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA domicilié(e) 462 ROUTE DE SAINT SAUVEUR,31620 CEPET - 31620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA.S. S.I.G.M.A est expirée depuis le 20 février 2018.

SIGMA a également déposé les autres marques suivantes : GRAINSTAR , HANDICA SIGN , ERGOSPHERE , S SIGMA CLUB , ISOGRAM , S SIGMA , groupe SIGMA GESTIONNAIRE D'EHPAD “ La Passion d'un Métier, au Service de nos Ainés ” , EGILOG.RV , UNISEMENCES


SIGMA SAS - 462 ROUTE DE SAINT SAUVEUR,31620 CEPET - 31620 - France


SIGMA - 462 ROUTE DE SAINT SAUVEUR,31620 CEPET - 31620 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 28 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545971 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-28

Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour personnes âgées.